Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel

Réseaux et territoires

Initiative publique
Colloques (TRIP) : Réseaux ouverts d’initiative publique

1er février 2010

TRIP 2009 - Les actes

L’édition 2009 du colloque “Territoires et réseaux d’initiative publique” a rassemblé 350 participants. Les élus et collaborateurs de 122 collectivités ont pu échanger leurs expériences et dialoguer avec les opérateurs, représentants de l’Etat, de l’ARCEP, du CSA, d’organismes HLM, etc.

Les documents présentés et les actes du colloque seront mis en ligne au fur et à mesure de leur validation.


Le colloque annuel "Territoires et Réseaux d’Initiative publique" a été organisé par l’Avicca, avec l’appui du Département Développement Numérique des Territoires de la Caisse des Dépôts.


TRIP 2009
SOMMAIRE

- Synthèse
- Bilan des réseaux d’initiative publique
- Table Ronde 1 – Nouveaux outils et renouveau des outils
- Table Ronde 2 – Numérique dans l’habitat social : des enjeux multiples
- Intervention d’Yves ROME, Président de l’Avicca
- Intervention de Michel MERCIER, Ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement du territoire
- Table Ronde 3 – FTTH : SEM minoritaires, co-investissements, RIP d’aujourd’hui et de demain
- Table Ronde 4 – Schémas directeurs d’aménagement numérique et stratégies territoriales
- Table Ronde 5 – Répondre aux besoins des entreprises et des services publics
- Atelier – Télévisions Locales : syndications régionales, nationales et développement local (en partenariat avec TLSP)
- Table Ronde 6 – Couverture TNT : quels rôles pour l’Etat, les chaînes et les collectivités ?


Le détail des actes
en suivant le programme

LUNDI 16 NOVEMBRE 2009
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Synthèse du colloque TRIP 2009

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Bilan des réseaux d’initiative publique

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>>> le bilan des réseaux ouverts d’initiative publique présenté en ouverture : près de 3 milliards d’euros d’investissements publics et privés.

Intervenants :

  • Thierry JOUAN Chargé de mission haut débit

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  • Patrick VUITTON Délégué général
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Table Ronde 1
Nouveaux outils et renouveau des outils

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Connaissance des réseaux et zones de services, schémas directeurs d’aménagement numérique, possibilité prochaine d’accès à la sous-boucle ou utilisation du dividende numérique : de nouveaux outils d’aménagement numérique apparaissent. Mais les « anciens outils » connaissent aussi un renouveau : le câble évolue vers le très haut débit, sur terminaison coaxiale ou en fibres pour des réseaux ouverts, le génie civil allégé et le passage sur poteaux ou dans les tranchées communes s’organisent, les collectivités récupèrent leurs fourreaux dans les ZAC et lotissements, les syndicats d’électricité valorisent leurs atouts… Comment tirer parti au mieux de toutes ces évolutions ?

Intervenants :

  • Renaud CHAPELLE Chef de l’unité collectivités territoriales, Directeur adjoint de la direction haut débit et collectivités - Arcep

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  • Cyril LUNEAU Président – LD Collectivités Groupe SFR

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  • Alain MATHIEU Directeur – SIDEC Equipement du Jura

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  • Guillaume MELLIER Chef du Groupe ANT – CETE de l’Ouest

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  • Jérôme YOMTOV Secrétaire général - Numéricable

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Table Ronde 2
Numérique dans l’habitat social : des enjeux multiples

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Initiation et accompagnement à l’informatique et à internet, ré-emploi d’ordinateurs etc, de nombreuses collectivités agissent contre l’exclusion numérique. L’habitat social n’est pas situé du mauvais côté de la « fracture géographique » des réseaux, mais il concentre des populations qui peuvent être victimes du volet social de cette fracture. Inversement, la densité de l’habitat social peut devenir un atout pour évoluer vers le très haut débit ou fournir des services innovants : suivi des consommations, accès internet mutualisés, double ou triple play social… Réduire la fracture sociale, promouvoir le développement durable, développer les réseaux de demain, quelles synergies entre ces différents enjeux ?

Intervenants :

  • Nicolas BERTRAND Directeur programmation et qualité Groupe Horizon Habitat et Mobilité

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  • Michel BRIAND Vice-président – Aménagement numérique et Economie sociale Brest Métropole Océane

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  • Bernard GIRARDET Chef de service e-administration, département TIC – Ville de Besançon

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  • Eric LAMOULEN Directeur général – Le Toit Angevin

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Intervention de M. Yves ROME, Président de l’Avicca

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>>>Analyse et discours d’accueil du Président Yves ROME préconisant un partenariat fort entre les collectivités et l’Etat pour le très haut débit.

Intervention de M. Michel MERCIER, Ministre de l’Espace rural et de l’Aménagment du territoire

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MARDI 17 novembre 2009
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Table Ronde 3
FTTH : SEM minoritaires, co-investissements, RIP d’aujourd’hui et de demain

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Le passage au FTTH réinterroge les modèles d’intervention publique locale. Les opérateurs privés peuvent co-investir et doivent mutualiser sur les extrémités de réseaux ; des SEM avec des capitaux publics minoritaires pourraient voir le jour. Comment cela s’articule-t-il avec des réseaux neutres et ouverts aux opérateurs ? Par ailleurs les montants financiers à mobiliser sont considérables, l’impact des taux d’emprunt à long terme est central. Quels sont les partenariats et montages juridiques les plus pertinents dans cette nouvelle phase ? Comment les articuler avec les projets en cours ?

Intervenants :

  • Hélidéo COSTA-ELIAS, Chef de service – Département Développement Numérique des Territoires, Caisse des Dépôts

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  • Benoît EYMARD Directeur Grands Projets France – France Télécom

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  • Maxime LOMBARDINI Directeur général – Iliad/Free

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  • Jérémie MANIGNE, Directeur Division Très haut débit – SFR

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  • Pierre-Eric SAINT-ANDRÉ Directeur général délégué, Axione

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  • Jean-Michel SOULIER Président - Covage

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Table Ronde 4
Schémas directeurs d’aménagement numérique et stratégies territoriales

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Des régions et départements viennent d’arrêter leurs orientations suite à des études de schémas directeurs, et la législation va pousser les collectivités à élaborer ces documents. Quelles sont les stratégies territoriales sous-jacentes aux orientations retenues ? Quelles priorités entre les actions pour les professionnels et pour le grand public ? Quel horizon temporel, quels arbitrages entre « montée en débits » et « très haut débit » ? Faut-il viser une égalité de traitement ou faire progresser chaque territoire ? Quelle articulation entre les niveaux de collectivités ?

Intervenants :

  • Michel CHANEL Vice-président - Syndicat intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA)

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  • Martin de MIJOLLA Directeur de la politique numérique du département des Hauts-de-Seine

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  • Gilles QUINQUENEL Président Syndicat Mixte Manche Numérique

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  • Pierre-Antoine RAGUENEAU DGA chargé de la Communication et des Systèmes d’Information – Conseil Général du Loiret

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  • François TEPPAZ-MISSON Responsable service infrastructures, direction TICSI – Conseil Régional de l’Auvergne

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  • Bernard VAURIAC Conseiller Régional d’Aquitaine

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Table Ronde 5
Répondre aux besoins des entreprises et des services publics

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Le marché et les besoins du grand public sont connus et massifs. Ceux des entreprises et services publics plus divers et pointus. Quelle offre définir pour les TPE et PME ? Comment susciter une dynamique chez les opérateurs et au sein des entreprises ? Dans quelles catégories de zones d’activité est-il intéressant de pré-fibrer jusqu’à la parcelle ? Comment utiliser le label « ZA Très haut débit » ? Comment mettre à profit les RIP pour faire baisser les coûts de télécoms et développer les usages des services publics ?

Intervenants :

  • Etienne ANDREUX Directeur général du Sipperec

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  • Alain GERARDIN Directeur adjoint chargé du développement – Syndicat Mixte Gigalis

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  • David HECQ Vice-président TIC _ C. Urbaine d’Arras

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  • Philippe MARY Président directeur général – Groupe NVL

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  • François SAULE Directeur des services informatiques – Conseil Régional du Limousin

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Atelier en parallèle – Télévisions Locales : syndications régionales, nationales et développement local
Les syndications nationales de programmes assureront-elles la survie des télévisions locales ou signeront-elles leur mort programmée ? Comment mobiliser l’échelon régional ou départemental pour inscrire les télévisions dans une identité plus large et structurer des échanges qui ont un sens ? Quelle économie pour les chaînes locales entre la publicité locale, nationale et les ressources publiques ?

Intervenants :

  • Elisabeth CLEMENT Présidente de Télénantes
  • Dominique RENAULD Directeur - Images Plus Epinal
  • Sylvie ROBERT Vice-président chargée de la Culture – Conseil Régional de Bretagne
  • Frédéric VINZIA Directeur de la SEM Télés Nord - Pas-de-Calais

|[pas de retranscription de l’atelier Télévisions Locales

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Table Ronde 6
Couverture TNT : quels rôles pour l’Etat, les chaînes et les collectivités

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Les obligations de couverture en hertzien terrestre sont plus faibles en numérique qu’en analogique. Le satellite prendra-t-il le relais ou les collectivités devront-elles intervenir ? Les aides individuelles pour passer au numérique visent-elles la bonne population, sont-elles suffisantes ? Quelles formes d’accompagnement autres que financières, peuvent prendre les interventions des collectivités ? Les chaînes locales doivent-elles rester sur le multiplex R1 ou s’autonomiser ? L’évolution des modes de consommation de l’audiovisuel (téléchargement, interactivité, 3D…) et la convergence ne doivent-elles pas pousser les collectivités à rechercher des solutions de plus long terme que la TNT ?

Intervenants :

  • Christophe JOVET Directeur délégué aux opérations - GIP France Télé Numérique

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  • Alain MEAR Membre du CSA

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  • Jean-Luc NELLE Président de la SAS Télévisions Locales Associées

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Archives

>>> Les actes complets du colloque (pdf)

>>> Le programme définitif du colloque (pdf)

>>> Retrouvez les actes des éditions précédentes (ainsi que les études) dans la rubrique "Publications"

L’Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel regroupe 198 adhérents soit 50 Villes, 56 Communautés urbaines ou d’agglomérations, 20 syndicats de communes, 53 structures départementales et 19 régionales, soit plus de 59.000.000 d’habitants.