Bienvenue à tous pour cette septième édition du colloque « Territoires et réseaux d’initiative publique », je me réjouis de vous voir chaque année présents de plus en plus nombreux.
Avant de détailler le contenu même du colloque, je voulais vous annoncer le renouvellement des instances de l’Avicca. Notre association, depuis près d’un quart de siècle, ne cesse de croître et de s’adapter aux nouveaux défis des collectivités locales. Vous voyez d’ailleurs s’afficher derrière moi la carte des nouveaux membres de notre association, que je salue tout particulièrement.
Ces défis portent souvent les noms de technologies, le plus souvent d’ailleurs, dans la langue de Shakespeare : câble, WiFi, WiMAX, Adsl, FTTH, LTE, TNT... Mais on peut toutefois essayer de les condenser dans un concept fédérateur : l’aménagement numérique du territoire républicain. C’est ce qui nous réunit et qui va nous rassembler tous ici au cours de ces deux jours.
Ce matin, j’ai eu le grand honneur d’être reconduit dans ma fonction de Président de l’Avicca. Plusieurs élus font leur entrée au sein de notre conseil d’administration, dont les membres sont présents à cette tribune avec moi.
Au premier rang d’entre eux, Philippe LEROY, sénateur de la Moselle, ardent défenseur du rôle des collectivités dans son département comme au sein de la haute assemblée, a été désigné comme Secrétaire général de l’Avicca. La Moselle a été le premier département à adhérer à l’association, en 2004. Soixante-trois structures départementales sont aujourd’hui membres. Il est toujours utile d’avoir les précurseurs.
Notre comité stratégique se compose également d’Eve FLAMENT, de Nathalie MANET-CARBONNIÈRE, Pascal CORNU, Michel BRIAND, un spécialiste des usages, de José GUNTZBURGER, François LAMBERT, de Gilles QUINQUENEL et d’Hervé RASCLARD, respectivement pour le SIVU Roubaix-Tourcoing, l’Aquitaine, la Communauté d’agglomération havraise, celle de Brest, le Sipperec, la Communauté d’agglomération du Plateau de Saclay, Manche Numérique et Ardèche-Drôme Numérique.
Les régions, aujourd’hui au nombre de 22 dans notre association, n’étaient jusqu’ici pas représentées au CA. Elles le sont maintenant, avec Nathalie MANET-CARBONNIÈRE pour l’Aquitaine, Christophe RAMBLIÈRE pour la région Poitou-Charentes, ainsi qu’Alain LAGARDE via le Syndicat mixte Dorsal, qui regroupe également les départements et les grandes agglomérations du Limousin.
Il est aussi symbolique de constater qu’entrent à la fois au CA le représentant d’une métropole, la Communauté urbaine de Lille, avec Akim OURAL, celui d’un département que l’on peut encore qualifier de rural, l’Ain, via son syndicat d’énergie -je pourrais dire son énergique syndicat- avec Michel CHANEL, ou d’une agglomération comme La Rochelle, avec Brigitte PEUDUPIN.
Vous noterez au passage que ce CA s’est également féminisé, c’est lisible, puisqu’il compte désormais 6 administratrices au lieu de 3, mais il faut reconnaître que nous sommes encore bien loin de la parité dans le secteur des nouvelles technologies en général.
Aline-Sophie MAIRE, Fabien BAZIN et Alain CAZALÉ remplacent leurs prédécesseurs pour la communauté urbaine de Nancy, le syndicat mixte Nirverlan et le syndicat Sèvres - Suresnes - Saint-Cloud. Enfin Martine HENRY, Monique BULTHEL-HERMENT, Yves MACHEBŒUF et Bertrand CAPARROY, respectivement pour Toulon, les agglomérations de Rodez, Saint-Quentin-en-Yvelines, et le Conseil général de Seine-et-Marne, continuent fidèlement à participer à nos travaux et à porter haut le rôle des collectivités territoriales dans l’objet qui nous préoccupe. Ces instances dirigeantes de l’Avicca reflètent ainsi la diversité des membres, mais aussi tout ce qui nous unit, la volonté, et cela a été réitéré ce matin, d’échanger entre nous, de travailler ensemble pour améliorer le cadre d’action des collectivités, et nous en avons bien besoin. Car je considère que ce n’est pas parce que le schéma qui nous est proposé aujourd’hui ne nous convient pas que le monde est fini. J’ai la conviction que les choses peuvent changer et c’est d’ailleurs ce qui nous rassemble.
En tant que Président de l’Avicca, je suis plus que jamais convaincu qu’il faut franchir une nouvelle étape. Un véritable cri d’alarme doit être lancé, tant la politique nationale actuelle s’avère inadéquate. Nombreux sont ceux qui partagent ce constat sur l’extrême gravité de la situation pour l’aménagement numérique et qui se sont récemment exprimés : le rapport MAUREY bien sûr, les prises de positons récentes de l’ADF avec Yves KRATTINGER qui s’empare de cette thématique, mais aussi de l’AMRF, ou lors des débats du 12 octobre au Sénat auxquels le Sénateur LEROY et moi-même avons participé et exprimé des points de vues concordants. Nous consacrons une table ronde à ce sujet tout à l’heure, qui s’intitule « faut-il améliorer ou réformer le cadre d’action des collectivités pour le Très haut débit ? ». Poser la question, c’est déjà avancer les réponses. J’aurais l’occasion de m’exprimer avec d’autres parlementaires, députés et sénateurs, mais vous avez bien compris de quel côté de cette alternative je me situe.
Nous allons commencer ce colloque par le traditionnel bilan d’étape des réseaux d’initiative publique, qui a pour objectif de donner une vision globale de ces actions locales, multiples, étalées dans le temps, donc peu visibles sans un effort pour les rassembler et les mettre en perspective. C’est ce à quoi l’AVICCA contribue grandement à travers son observatoire. Nous ferons également le point sur les schémas directeurs territoriaux d’aménagement numérique. Où en sommes-nous, deux ans après le vote de la loi relative à la lutte contre la fracture numérique ? Comme nous le verrons, seule une minorité de collectivités ont aujourd’hui bouclé leurs réflexions. Ce n’est pas que les autres ne soient convaincues de la nécessité d’agir, mais les difficultés du cadre spécifique au très haut débit, additionnées à la réforme territoriale et aux crises successives qui nous frappent, pèsent lourdement sur les choix à effectuer par les élus. Nous y ajouterons quelques constats sur le déploiement du très haut débit par l’ensemble des acteurs. Ce constat démontrera bien entendu la difficulté d’atteindre les objectifs que certains nous ont fixés.
Nous accueillerons ensuite les représentants du Commissariat général à l’investissement et de la Datar, pour faire le point sur la mise en œuvre du Programme national Très haut débit. Que l’on soit satisfait ou non du cadre, ce programme existe, il met en application des choix politiques, il dégage des budgets, il est essentiel sinon important de mieux le comprendre pour que l’ensemble des porteurs de projets puissent en partager tous les attendus.
Aujourd’hui, nous allons donc beaucoup parler du cadre, et demain, nous aurons de très nombreux témoignages d’acteurs privés et publics : opérateurs, opérateurs d’opérateurs, collectivités locales. Nous parlerons de co-investissement, de mutualisation, d’offres pour les entreprises, de réseaux de collecte, de priorités territoriales. Il est, je crois, pour ce type de colloque et pour l’Avicca, très important de tenir ces deux bouts : les questions générales, politiques, stratégiques, mais aussi le « comment faire », avec les acteurs engagés, car nous avons encore beaucoup à apprendre sur ce chantier immense, et nous devons nous nourrir des succès mais aussi des difficultés rencontrés au quotidien sur le terrain.
Merci à vous toutes et tous d’avoir répondu si nombreux à notre appel, et je vous souhaite de bons travaux pour le TRIP 2011 !
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Pour aller plus loin :
>>> Schémas directeurs territoriaux d’aménagement numérique, Réseaux d’initiative publique, FTTH : bilan et perspectives
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