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ARCEP : Autorité de Régulation de la Compétition entre les Electrons et les Photons Juillet 2015

Sur le ton de l'humour, le Président de l'ARCEP a précisé que le sigle du régulateur ne visait pas la compétition entre le cuivre et la fibre, c'est à dire entre les électrons et les photons. Pour lui, les photons ont d'ailleurs définitivement gagné, car rien ne peut aller plus vite que la lumière. Aucun doute pour le régulateur : le réseau fibre va bien remplacer celui en cuivre. Et si celui-ci doit encadrer l'émergence de nouvelles technologies, il doit aussi accompagner l'extinction des anciennes (comme autrefois le minitel, prochainement le Réseau téléphonique commuté, puis le réseau cuivre lui-même).

Le tarif du réseau cuivre est bien évidemment un élément de référence pour tous les opérateurs du fixe, dans leur stratégie de bascule de leurs abonnés vers les nouveaux réseaux. A régulation constante, ce tarif est amené à évoluer en fonction notamment du départ des abonnés vers la fibre ou le câble, les coûts d'exploitation se répartissant par exemple sur un plus petit nombre d'utilisateurs. Aussi le régulateur prévoit-il de fixer un "price cap" pluriannuel permettant aux acteurs d'anticiper les évolutions.

Pour la période 2016-2017, peu de changements profonds sont à attendre, car les méthodes actuelles de valorisation du réseau cuivre seront poursuivies. Cependant le modèle de coûts lui-même va évoluer pour les années suivantes. Faciliter la transition du cuivre vers la fibre est bien l'objectif du régulateur, ce qui permettra par exemple d'introduire la disposition imaginée pour les "zones fibrées", dont la tarification serait découplée de celle du réseau global.

Dans l'ensemble, il devrait en résultat des signaux économiques pour les opérateurs, avec sans doute à la clef une hausse globale lente, qui ne pénaliserait pas les zones qui doivent rester encore longtemps au cuivre faute de réseau alternatif, et une accélération locale des tarifs, là où la bascule vers la fibre est possible.