Le cuivre, la fibre et les petits cailloux Novembre 2015
Nous sommes bien en route vers une généralisation du Très haut débit, mais il ne s'agit pas d'une promenade de santé, tel est le bilan que l'on peut tirer à l'issue des deux jours de rencontres organisées par l'AVICCA, avec la participation de 150 collectivités, et d'une centaine d'industriels, opérateurs, équipementiers, bureaux d'études, services de l'Etat qui oeuvrent sur ce vaste chantier.
Le Président Patrick Chaize a souligné les succès rencontrés, comme les 5 000 nouvelles entreprises et les 3 000 services publics supplémentaires qui ont bénéficié d'offres professionnelles grâce au RIP de première génération en un an. Le nombre de prises FTTH d'initiative publique a bondi de 33% en un an, et près de la moitié des régions et départements français auront mis en place un exploitant en 2016. Mais il a également constaté les retards de financement par l'Etat (un seul dossier a fait l'objet d'une décision de financement depuis un an) qui pourraient bloquer des travaux. Il a également plaidé pour que l'encadrement tarifaire des offres par l'ARCEP permette un décollage commercial rapide, ce qui suppose un tarif des offres activées plus bas que celui envisagé. Des caps symboliques ont été franchis depuis un an, le million d'abonnés FTTH et le million de prises nouvelles construites, la baisse du nombre d'abonnés au haut débit, passés au très haut débit. Mais nous n'en sommes qu'au début, avec moins de dix pour cent de couverture de la zone "moins dense".
Sur le chapitre tarifaire, Sébastien Soriano, le Président de l'ARCEP a indiqué que le message des collectivités et de plusieurs opérateurs et offreurs de service - porté notamment par l'AVICCA et la FIRIP - avait été "reçu 5 sur 5" par le collège du régulateur, qui doit prendre instamment une décision. Il a réaffirmé la légitimité de l'action des collectivités, comme étant porteuse d'une démocratie locale "dont nous, autorité administrative indépendante, ne pouvons certainement pas nous revendiquer", et de part leur "engagement financier réel, massif".
La Ministre en charge du numérique a nié tout blocage, tout en reconnaissant que du retard administratif avait été pris et que les discussions avec les services de la Commission Européenne n'aboutiraient pas avant janvier 2016. Un dossier a obtenu mi-novembre une autorisation préalable de principe ("phase 1"), celui du Nord-Pas-de-Calais, avec une enveloppe de 181 millions d'euros. Pour rattraper le retard, un comité d'engagement se tiendra chaque mois dès janvier 2016. Le travail de concertation sur le décret "zone fibrée" figure également dans l'agenda 2016. D'autres mesures sont à l'étude, comme le renforcement du "droit à la fibre", la facilitation du passage en façade grâce à des servitudes, la possibilité de créer des "SMO de SMO" pour favoriser les regroupements.
Sur le "mix technologique", la Ministre a réaffirmé le choix de la fibre optique jusqu'à l'abonné, plutôt que la seule modernisation des réseaux existants, comme dans d'autres pays : "C’est un choix ambitieux qui a été fait, un choix collectif, qui est celui de miser sur la fibre, non pas par aveuglement technologique, mais parce que nous savons que ce choix est celui qui prépare notre pays non pas pour les 5 prochaines années, mais pour les 50 prochaines années, et que la période sensible dans laquelle nous nous trouvons aujourd’hui sera récompensée grâce à l’effort des investissements d’ici quelques années."
Sur les déploiements privés, la Ministre a demandé qu'ils soient "précis" et "opposables", de manière à pouvoir constater la carence éventuelle et "ouvrir la possibilité d’intervention, soit par la collectivité publique, soit par des opérateurs concurrents".
Antoine Darodes, Directeur de l'Agence du numérique, a reconnu que le chemin vers la généralisation du THD, était couvert de "cailloux" pouvant rentrer dans les chaussures, allant jusqu'à évoquer l'image d'un "éboulement" sur les difficultés liées à la notification du Plan France THD à la Commission, notamment sur la partie "montée en débit sur cuivre". Il s'est toutefois montré optimiste sur la suite du projet.
Le colloque a également abordé de nombreux thèmes comme les financements de long terme, les nouveaux opérateurs et services, les territoires intelligents etc.
Les diaporamas présentés lors du colloque sont disponibles ; le verbatim de chaque intervenant sera publié ultérieurement.
