Numérique / Territoires

Synthèse du Colloque

L’édition 2009 du colloque « Territoires et réseaux d’initiative publique » a réuni 350 participants. Les élus et collaborateurs de 122 collectivités ont pu échanger leurs expériences et dialoguer avec les opérateurs, représentants de l’Etat, de l’ARCEP, du CSA, d’organismes HLM, etc. Sur un fonds d’interrogations quant au maintien de leurs compétences à agir dans ce domaine et surtout quant à l’autonomie fiscale et financière des collectivités, les débats ont montré l’ampleur des défis, mais aussi les solutions imaginées et mises en œuvre dans des territoires très divers.

Bilan des réseaux d’initiative publique

AVICCA

  • Thierry JOUAN, Chargé de mission haut débit
  • Patrick VUITTON, Délégué général

Nouveaux outils et renouveau des outils

Connaissance des réseaux et zones de services, schémas directeurs d’aménagement numérique, possibilité prochaine d’accès à la sous-boucle ou utilisation du dividende numérique : de nouveaux outils d’aménagement numérique apparaissent. Mais les « anciens outils » connaissent aussi un renouveau : le câble évolue vers le très haut débit, sur terminaison coaxiale ou en fibres pour des réseaux ouverts, le génie civil allégé et le passage sur poteaux ou dans les tranchées communes s’organisent, les collectivités récupèrent leurs fourreaux dans les ZAC et lotissements, les syndicats d’électricité valorisent leurs atouts… Comment tirer parti au mieux de toutes ces évolutions ?

 

 

ARCEP

  • Renaud CHAPELLE, Chef de l’unité collectivités territoriales, Directeur adjoint de la direction haut débit et collectivités

 

LD Collectivités Groupe SFR

  • Cyril LUNEAU, Président

CETE de l’Ouest

  • Guillaume MELLIER, Chef du Groupe ANT

Numericable

  • Jérôme YOMTOV, Secrétaire général

(pas de présentation lire le verbatim des interventions)

Numérique dans l’habitat social : des enjeux multiples

Initiation et accompagnement à l’informatique et à internet, ré-emploi d’ordinateurs etc, de nombreuses collectivités agissent contre l’exclusion numérique. L’habitat social n’est pas situé du mauvais côté de la « fracture géographique » des réseaux, mais il concentre des populations qui peuvent être victimes du volet social de cette fracture. Inversement, la densité de l’habitat social peut devenir un atout pour évoluer vers le très haut débit ou fournir des services innovants : suivi des consommations, accès internet mutualisés, double ou triple play social… Réduire la fracture sociale, promouvoir le développement durable, développer les réseaux de demain, quelles synergies entre ces différents enjeux ?

 

 

Groupe Horizon Habitat et Mobilité

  • Nicolas BERTRAND, Directeur programmation et qualité

Brest Métropole Océane

  • Michel BRIAND, Vice-président - Aménagement numérique et Economie sociale

Ville de Besançon

  • Bernard GIRARDET, Chef de service e-administration, département TIC

Interventions du Président de l'AVICCA et du Ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire

Michel MERCIER

Ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement du territoire

FTTH : SEM minoritaires, co-investissements, RIP d’aujourd’hui et de demain

Le passage au FTTH réinterroge les modèles d’intervention publique locale. Les opérateurs privés peuvent co-investir et doivent mutualiser sur les extrémités de réseaux ; des SEM avec des capitaux publics minoritaires pourraient voir le jour. Comment cela s’articule-t-il avec des réseaux neutres et ouverts aux opérateurs ? Par ailleurs les montants financiers à mobiliser sont considérables, l’impact des taux d’emprunt à long terme est central. Quels sont les partenariats et montages juridiques les plus pertinents dans cette nouvelle phase ? Comment les articuler avec les projets en cours ?

 

  • Hélidéo COSTA-ELIAS, Chef de service - Département Développement Numérique des Territoires, Caisse des Dépôts
  • Benoît EYMARD, Directeur Grands Projets France - France Télécom
  • Maxime LOMBARDINI, Directeur général - Iliad/Free
  • Jérémie MANIGNE, Directeur Division Très haut débit - SFR
  • Pierre-Eric SAINT-ANDRÉ, Directeur général délégué - Axione
  • Jean-Michel SOULIER, Président - Covage

Schémas directeurs d’aménagement numérique et stratégies territoriales

Des régions et départements viennent d’arrêter leurs orientations suite à des études de schémas directeurs, et la législation va pousser les collectivités à élaborer ces documents. Quelles sont les stratégies territoriales sous-jacentes aux orientations retenues ? Quelles priorités entre les actions pour les professionnels et pour le grand public ? Quel horizon temporel, quels arbitrages entre « montée en débits » et « très haut débit » ? Faut-il viser une égalité de traitement ou faire progresser chaque territoire ? Quelle articulation entre les niveaux de collectivités ?

  • Michel CHANEL, Vice-président - Syndicat intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA) : télécharger la présentation
  • Martin de MIJOLLA, Directeur de la politique numérique du département des Hauts-de-Seine : télécharger la présentation
  • Gilles QUINQUENEL Président Syndicat Mixte Manche Numérique : télécharger la présentation
  • Pierre-Antoine RAGUENEAU DGA chargé de la Communication et des Systèmes d’Information – Conseil Général du Loiret : télécharger la présentation
  • François TEPPAZ-MISSON Responsable service infrastructures, direction TICSI – Conseil Régional de l’Auvergne : télécharger la présentation
  • Bernard VAURIAC Conseiller Régional d’Aquitaine : télécharger la présentation

Répondre aux besoins des entreprises et des services publics

Le marché et les besoins du grand public sont connus et massifs. Ceux des entreprises et services publics plus divers et pointus. Quelle offre définir pour les TPE et PME ? Comment susciter une dynamique chez les opérateurs et au sein des entreprises ? Dans quelles catégories de zones d’activité est-il intéressant de pré-fibrer jusqu’à la parcelle ? Comment utiliser le label « ZA Très haut débit » ? Comment mettre à profit les RIP pour faire baisser les coûts de télécoms et développer les usages des services publics ?

  • Etienne ANDREUX Directeur général - Sipperec : télécharger la présentation
  • Alain GERARDIN Directeur adjoint chargé du développement - Syndicat Mixte Gigalis : télécharger la présentation
  • David HECQ Vice-président TIC - C. Urbaine d'Arras : télécharger la présentation
  • Philippe MARY Président directeur général - Groupe NVL : télécharger la présentation
  • François SAULE Directeur des services informatiques - Conseil Régional du Limousin : télécharger la présentation

Couverture TNT : quels rôles pour l'Etat, les chaînes et les collectivités

Les actes

  • Christophe JOVET, Directeur délégué aux opérations - GIP France Télé Numérique
  • Alain MEAR, Membre du Collège - CSA
  • Jean-Luc NELLE, Président de la SAS Télévisions Locales Associées