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Affichage de 13111 à 13140 sur 13158 résultatsUn partenariat de long terme avec la Banque des TerritoiresLa Banque des territoires est un partenaire privilégié de l’Avicca sur les réseaux ouverts
Les partenaires publics conventionnésDes conventions annuelles permettent des échanges plus approfondis avec certains partenaires œuvrant dans le sect
BdT : Banque des TerritoiresDéclic : réseau d'échange entre OPSNDF : Départements de FranceFNCCR : Fédération nationale des collectivités dévolues aux
Les opérateurs, intégrateurs, équipementiers
Altitude Infra : réseaux ouverts d’initiative publiqueArteria : fibres optiques, points hauts, internet des objetsAxione : réseaux ouverts d’initiativ
Autres partenaires privés
Arufog : Association pour la Recherche et l'Utilisation des Fibres optiques et de l'Optique GuidéeIdeal connaissances : Université de la Transition Nu
12 février 2026
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Objet de l'association et statuts
col_60_40, Assurer la défense des intérêts matériels et moraux de ses membres dans le cadre des infrastructures, réseaux et services de communications électroniq, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, , avicca_para_one
Tarifs
col_60_40, Les cotisations sont fixées en tenant compte :de la typologie de la collectivité ;de la taille de la population ;de la maîtrise d’ouvrage d’un réseau , avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, Table de la population utilisée (Décret 2017), avicca_para_one
Procédure d'adhésion
col_60_40, Seules les collectivités, leurs groupements ou leurs émanations peuvent être membres de l’Avicca (Communes, EPCI, Métropoles, EPT, SEM, SPL, Régies, S, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, , avicca_para_one
13 février 2026
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col_50_50, Réutiliser les infos du siteLes textes, données, cartes et communiqués de l’Avicca situés sur la partie publique du site sont librement réutilisables , Aller plus vite ou plus loinPour recevoir en priorité nos communiqués ou une veille sur les publications d’articles importants, ou nous joindre plus f, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_left
col_40_60, Passage au Très haut débitDans le plan France Très haut débit, 85% du territoire est sous la responsabilité des collectivités ; les opérateurs ont déc, avicca_para_one, Ressources40 ans d'expérience qui donnent un recul dans les analyses, en particulier sur les questions du jeu des acteurs, de la réglementation, des s
Iconographie
col_50_50, Logo Avicca Photo de Patrick Chaize, Président de l'Avicca(crédits : ©photo Sénat), avicca_para_bord_one, avicca_para_bord_top, Photothèque CEREMAEn attendant son intégration dans la médiathèque générale du Cerema, l'ancienne photothèque thématique du CETE de l'Ouest sur l'amén, avicca_para_one
14 février 2026
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col_30_70, , avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, Références administrativesAssociation Loi 1901Code APE : 9499ZN° de SIRET : 340 521 301 00044TVA Intra-communautaire : FR73340521301Siège social : 71,
Documents officiels
col_50_50, Le siège socialAvicca71, rue du Faubourg Saint-Antoine 75011 ParisTélécharger les documents officiels : , avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, Dernière publication au Journal OfficielAssociation Avicca au journal officielCertaines insertions au JO sont facultatives pour les associations. Le r
15 février 2026
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Notice
col_70_30, Open data de l' AviccaLes présentes données libres d'utilisation sont construites à partir d'un retraitement des données Arcep portant sur les déploie, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_right, Open data Avicca sur le site Etalab, avicca_para_one
Définitions
col_50_50, Base ARCEPCe champ correspond à la somme des deux bases de référence INSEE "Logements" et "établissements" utilisées par l'ARCEP dans son opendata tri, Zone d'initiative publique constatée (ZIPU)RIPDésigne les communes dont le statut de zone d'initiative publique n'a pas été modifié depuis l'AMII de j, avicca_para_bord_six, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_left
15 février 2026
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1984
Le gouvernement lance le Plan Câble Pour la première fois, les collectivités peuvent s’impliquer dans les réseaux ; le premier service disponible est la télédistribution. La Direction Générale des Télécommunications construit et exploite les réseaux sur le territoire des communes volontaires, qui doivent en faire l’exploitation commerciale à travers des Sociétés d’économie mixte.
15 février 2026
Historique
1986
Les villes pionnières, qui s’étaient lancées dans l’aventure du Plan câble, décident de créer une association afin de poursuivre le travail d’échange et d’élaboration collective qui s’était instauré sous l’égide de la Mission câble, pilotée par l’État. L'AVICA, Association des villes câblées, compte 16 membres, de très grandes villes. Avec la nouvelle Loi sur la liberté de la communication ...
15 février 2026
Historique
1996
La Loi de réglementation des télécommunications ouvre le secteur à la concurrence mais oublie l’aménagement du territoire. Le rôle des collectivités est maintenu dans le câble, sous le seul angle audiovisuel. Elles n’ont pas même le droit de contractualiser pour créer un service internet sur les réseaux câblés qu’elles ont initiés. En revanche, beaucoup se lanceront dans la construction de réseaux ...
15 février 2026
Historique
1999
La Loi d’orientation pour l’aménagement durable du territoire institue l’article L.1511-6 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) qui permet aux collectivités et à leurs groupements de créer des infrastructures destinées à supporter des réseaux de télécommunications, dans des conditions très restrictives (courtes durées d’amortissement…) ; c’est au titre de leurs compétences ...
15 février 2026
Historique
2001
La bulle internet a explosé. Certaines restrictions du L.1511-6 sont allégées et le CIADT reconnaît aux collectivités une ardente obligation d’agir. Quelques grands réseaux sont lancés, surtout à l’échelon des villes, mais aussi de départements ; des GFU se transforment et des opérateurs privés utilisent les fibres déployées par les collectivités. Les premiers réseaux sont souvent exploités par ...
15 février 2026
Historique
2003
L’AMF, l’ADF, l’État et les trois opérateurs de téléphonie mobile signent un accord pour résorber les zones blanches identifiées en GSM ; les collectivités doivent fournir les infrastructures passives (pylônes, accès…). D’autres zones blanches dont la couverture est nécessaire (axes de transport…) se révèleront ensuite. ... Accord pour résorber les zones blanches
15 février 2026
Historique
2004
La Loi relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle et la Loi sur la confiance dans l’économie numérique reconnaissent pleinement l’existence de véritables services publics locaux. Les collectivités perdent leur pouvoir régalien d’établissement des réseaux câblés et de contrôle des plans de services, mais elles gagnent celui de devenir opérateurs en ...
15 février 2026
Historique
2005
Lancement de la Télévision Numérique Terrestre. Premier colloque TRIP « Territoires et réseaux d’initiative publique » organisé par l'AVICCA au Sénat. Les principaux opérateurs d’opérateurs deviennent peu à peu partenaires de l’association. ... Les réseaux d'initiative publique en chiffres
15 février 2026
Historique
2006
Plus de 80 projets de réseaux ouverts aux opérateurs sont lancés. 70 télévisions locales de service public sont en activité. Pour la première fois le CSA attribue une autorisation d’émettre une télévision locale en hertzien à une SEM et l’Arcep attribue des licences de télécoms (WiMAX) à des régions. Deux ans après l’initiative de Pau, les opérateurs privés annoncent qu’ils se lancent dans la ...
15 février 2026
Historique
2007
La Loi sur la télévision du futur demande à l’Arcep un rapport sur la mise en conformité des contrats entre opérateurs de câble et collectivités. Le rapport confirme les analyses de l’AVICCA sur le maintien de délégations de service public et incite les collectivités à garder leurs infrastructures dans la perspective du Très haut débit. Les premières chaînes locales passent sur la TNT. L’AVICCA ...
15 février 2026
Historique
2008
La Loi de modernisation de l’économie définit plusieurs principes sur le passage au Très haut débit (droit à la fibre, obligations de mutualisation, fibrage des immeubles neufs, droit à la connaissance des infrastructures et zones de services par les collectivités…). ... LME, taxe sur les télécoms et aménagement du territoire
15 février 2026
Historique
2009
La Loi relative à la lutte contre la fracture numérique améliore le cadre de passage à la TNT, lance les Schémas directeurs territoriaux d’aménagement numérique (SDTAN), crée le principe d’un Fonds d’Aménagement Numérique du Territoire, afin d’opérer une péréquation nationale, sans toutefois abonder ce fonds. L’Arcep délimite une “zone très dense” et y définit un premier cadre de régulation des ...
15 février 2026
Historique
2010
Le Programme national Très haut débit fixe un objectif de transition vers le Très haut débit à 2025, lance un appel à manifestation d’intentions pour les opérateurs en zone rentable. Il met clairement les collectivités en responsabilité sur le reste du territoire, avec un soutien financier de l’État, en y attribuant une partie du “grand emprunt”. L’Arcep établit le cadre de régulation hors zone ...
15 février 2026
Historique
2011
La télévision analogique terrestre est éteinte au profit de la TNT et d’un dividende numérique pour le mobile. L’Arcep définit le cadre de la “montée en débit” sur le réseau de l’opérateur historique et attribue les licences “4G”. Les règles d’emploi du Fonds national pour la Société Numérique sont arrêtées. Le Président de l’AVICCA est nommé au Comité des Réseaux d’Initiative Publique du FSN. L ...
15 février 2026
Historique
2012
L’ observatoire de l’AVICCA recense 130 RIP en exploitation. Ils comptent plus de 200 opérateurs clients, 10.000 usagers finaux professionnels raccordés en fibre optique (entreprises et services publics), 1.000.000 d’usagers finaux grand public abonnés via des offres activées (ADSL, WiFi, WiMAX, FTTH…), sans compter les réseaux câblés maintenus en délégation de service public et modernisés. L ...
15 février 2026
Historique
2013
Le Plan France Très Haut Débit confirme la responsabilité des collectivités dans la mutation vers le Très haut débit sur plus de 80% du territoire, avec l’appui de l’État, un objectif de transition à 2022, et une priorité sur la fibre optique. Une Mission France Très haut débit est créée. La présence d’un RIP multiplie le taux d’entreprises connectées en fibre optique par 2,5. Près de 500 000 ...
15 février 2026
Historique
2014
Le rachat de SFR par Numericable lance une nouvelle étape du passage au Très haut débit, et interroge les collectivités sur les engagements pris par SFR et Orange sur la couverture des zones AMII. 97% des territoires ont une vision partagée du passage au Très haut débit actée dans un SDTAN. Les trois quarts des départements sont concernés par une première phase de passage au THD, concrétisé par un ...
15 février 2026
Historique
2015
Un plan gouvernemental relance la couverture des zones blanches du mobile et l’extension de la 3G ; la bande 700 MHz est attribuée, sans renforcement des obligations de couverture. La Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe maintient la compétence de toutes les collectivités en aménagement numérique et consolide leurs participations financières aux projets ...
15 février 2026
Historique
2016
Les projets des collectivités couvrent la totalité du territoire et les ambitions s’accélèrent pour étendre le FTTH. Les débats parlementaires autour de la Loi pour une République numérique montrent l’existence d’un large consensus. Les nombreuses mesures adoptées vont de la facilitation des déploiements au renforcement des sanctions en cas de non respect des principes, en passant par une ...
15 février 2026
Historique
2017
La Cour des Comptes propose de privilégier les technologies de montée en débit, à l’opposé des nouveaux objectifs européens, du choix des opérateurs et des choix majoritaires des collectivités locales françaises. L’Arcep décide de réguler fortement le génie civil d’Orange pour son ouverture effective et pousse l’utilisation de la boucle locale optique mutualisée en direction du marché des ...
15 février 2026
Historique
2018
Après plusieurs mois de négociations avec les associations de collectivités et les opérateurs, l’État et l’Arcep annoncent début janvier la signature du New Deal mobile. Cet accord historique redéfinit l’approche de couverture du territoire par des services mobiles. L’État ferme le guichet France THD et lance le dispositif AMEL (appel à manifestation d’engagements locaux) pour répondre aux ...
15 février 2026
Historique
2019
L ’Avicca publie à son tour des données en Open Data pour aider à mieux comprendre l’évolution des déploiements FttH selon les 15 principaux zonages existants (publics et privés), les dates prévisionnelles d’achèvement, les natures d’engagements… L’association lance T.Dat’Hack (#TDatHack) pour proposer à tous les territoires de s’initier à l’open data et à la culture de la donnée pour l ...
15 février 2026
Historique
Livre blanc - Aspects sociaux et environnementaux dans les projets numériques des collectivités (mai 2025)
col_70_30, ÉditoPatrick ChaizeSénateur et Président de l'Avicca « À l’horizon 2025, les collectivités locales se trouvent à un carrefour stratégique : la transit, avicca_para_one, Présentations du Focus et de la table ronde "Prendre en compte les aspects sociaux et environnementaux dans les projets numériques des collectivités", avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Étude juridique sur le droit de propriété des infrastructures de communications électroniques occupant les domaines public et privé des collectivités
col_70_30, Dans le domaine des communications électroniques ou télécoms, l’intervention des collectivités territoriales est un phénomène relativement récent, ave, avicca_para_one, Le rapport final de l'étude ainsi que la présentation faite en atelier sont disponibles en cliquant sur les liens ci-dessous. , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Étude RIP 3G : les nouveaux réseaux de fibres optiques point à point des collectivités
col_70_30, Étude réservée aux membres de l’Avicca, réalisée par ALRIG / Loopgrade / Sphère publique / Partenaires Finances Locales pour l’Avicca/CDC (janv 2023)R, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Tarification des IRU exigée par Free, impacts sur les RIP (2019)
col_70_30, Étude réservée aux membres de l’Avicca, réalisée par Seban & Associés et le Cabinet Michel Klopfer (jui 2019)Impacts et les conséquences juridiques et, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Suivi des PPP (2018 - MaJ de l'étude de 2012)
col_70_30, Étude réservée aux membres de l’Avicca, réalisée avec le concours de la Caisse des Dépôts et Consignations (mai 2018)SommaireIntroductionLes autres ac, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Étude Numérique éducatif
col_50_50, Composantes : Système scolaire et ses composantes numériques, réseaux pour l'école, le collège et le lycée, gouvernance, maintenance, BYOD : , avicca_para_one, Feuillets techniques (réservés aux adhérents) Pour les pressés : , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Besoins Pro pour le THD
col_70_30, Étude AVICCA / Caisse des dépôts, (réalisée par PMP Conseil - Sphère publique - Quatrec). (novembre 2013)Étude présentée au Colloque TRIP 2013., avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Couverture et performances de la 4G/LTE
col_70_30, Étude sur la couverture et les performances de la 4G/LTE en alternative au fixe (novembre 2012)La présente étude, commandée par l'Avicca au cabinet TA, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Étude relative aux modalités de mobilisation des réseaux d’initiative publique (RIP) au service des usages numériques éducatifs
col_70_30, Étude réalisée le 16 Février 2018SOMMAIRE1. La faculté d’accès aux RIP des collectivités territoriales 2. Les conditions tarifaires de l’accès aux RIP, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Suivi des PPP (2012)
col_70_30, Étude réservée aux membres de l’AVICCA, réalisée avec le concours de la Caisse des Dépôts et Consignations (octobre 2012)SommaireObjectifs d’un suivi , avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Le co-investissement en ZMD
col_70_30, Étude Avicca/CDC sur le co-investissement en zone moins dense (juin 2011)Note de lecturePour la compréhension de la présente étude il est préférable d, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Étude de la DATAR sur le THD (février 2010)
col_70_30, Accélérer le passage de la France au Très Haut DébitUne feuille de route pour la couverture intégrale du territoire Synthèse de l’étude « Déploiement , avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Étude ARF avec l’appui de l’Avicca sur le THD
col_70_30, Les collectivités qui ont déployé des réseaux haut débit représentent aujourd'hui plus de la moitié des français. Elles sont intervenues pour compléte, avicca_para_bord_six, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Contrat d'Objectifs et de Moyens
col_70_30, L'étude "Contrat d'Objectifs et de Moyens" sur les télévisions locales a été pilotée par l'Avicca et TLSP avec le soutien du Département Développement, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Câble et Très haut débit
col_70_30, Étude de l’Avicca : Câble et Très haut débit (novembre 2008), avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Zones blanches
col_70_30, Aménagement durable des zones blanches d'aujourd'hui et de demain (novembre 2007)L'Avicca a fait réaliser une étude sur les zones blanches du haut déb, avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Zones d'activité THD
col_70_30, Étude de l’Avicca ZA THD ( février 2006), avicca_para_one, , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
16 février 2026
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A visionner en musique !
Les points d'information
col_50_50, , avicca_para_one, , avicca_para_one
col_70_30, Fermeture du cuivreAriel Turpin, Délégué général - AviccaCouverture mobileFrédéric Gerbelot, Chargé de mission - AviccaÉdouard Guillot, Conseiller Env, avicca_para_one, Les présentations des points d'information , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
18 février 2026
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Rencontre des territoires ultramarins
col_70_30, Atelier réservé aux adhérents des territoires ultramarinsAnimation : Thierry Jouan, Délégué général adjoint de l'Avicca, avicca_para_one, Les présentations de l'atelier , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Se former à l'IA
col_70_30, Animation :Luc Derriano, Chargé de mission AviccaL’intelligence artificielle, notamment l’IA générative (IAG), impacte les organisations comme les mé, avicca_para_one, Les présentations de l'atelier , avicca_para_bord_one, avicca-para-two-px, avicca_para_bord_top
Jeu de rôles de mise en œuvre d'un data center
col_70_30, Animation :Avicca, France Datacenter et InfraNumUne collectivité utilisera de plus en plus une variété d’hébergements de données pour couvrir l’ensemb, avicca_para_one, , avicca_para_one
18 février 2026
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