Numérique durable

Verbatim de la table ronde du 6 mai 2009, "Radiofréquences, santé, environnement" organisée dans le cadre du Grenelle "Ondes et santé".

Verbatim de la table ronde du 23 avril 2009, "Radiofréquences, santé, environnement" organisée dans le cadre du Grenelle "Ondes et santé".

1. Démission du Président de l'Arcep Le Président de l'ARCEP a démissionné "pour des raisons strictement personnelles et de santé". Jean Ludovic Silicani devrait lui succéder. Il a été responsable de la mission juridique du Conseil d'Etat auprès du ministère de l'industrie et de la recherche de 1983 à 1984, directeur de l'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) de 1984 à 1986 ...

Sommaire : Grenelle Ondes et santé Fourreaux dans les ZAC suite... Arteria Nouvelle convention Arcep Déploiement WiMAX 1. Grenelle « Ondes et santé » Suite à la première table ronde du grenelle, sur le thème "radiofréquences, santé, environnement", voici les premières propositions de l'Avicca. 2. Fourreaux dans les ZAC : FT persiste dans les manœuvres dilatoires Le feuilleton continue : FT avait ...

Table ronde "radiofréquences, santé, environnement" Première contribution de l'Avicca - 23 avril 2009 Incohérences des décisions judiciaires entre les tribunaux civils et administratifs, polémiques sur les études scientifiques, disparité des réglementations... La situation actuelle accroît l'inquiétude des populations et les difficultés à répondre aux attentes de couverture pour les nouveaux ...

Sommaire : Consultation Arcep sur la mutualisation de la FO dans les immeubles Grenelle ondes et santé Le WiMAX dans le Loiret Mesures de champs électromagnétiques et collectivités Recrutement à l'agglomération de Caen la mer 1. Consultation publique Arcep sur la mutualisation des réseaux en fibre optique dans les immeubles Afin de concrétiser le principe de mutualisation des réseaux en fibre ...

La mise en œuvre de nouvelles technologies hertziennes (Wi-Fi, WiMAX) complémentairement au déploiement de la téléphonie mobile, suscite de nombreuses interrogations sur les possibles répercussions des ondes électromagnétiques en matière de santé publique. Les récentes condamnations au démontage d'antennes-relais, le retard de la remise des conclusions de l'étude scientifique Interphone, ainsi que ...

Sommaire : Présentation du projet THD de Gravelines à l'AG Connaissance des réseaux Consultation publique de l'Arcep sur le haut débit mobile Plan de relance numérique et THD - SEM minoritaire pour le THD Grenelle antennes-relais 1.THD à l'assemblée générale du 25 mars La Ville de Gravelines viendra exposer sa toute nouvelle DSP qui fait évoluer le réseau câblé vers un ROIP en FTTH (voir ci ...

Sommaire : Le WIMAX Ondes en santé Attribution du projet DEBITEX 1. THD à l'assemblée générale du 25 mars Le plus récent projet “THD”, à savoir Débitex, sera exposé par son Directeur, Jacques Notaise, dans le cadre du point sur le Très haut débit (voir ci-dessous). Rappel aux membres : n'oubliez pas de vous inscrire si ce n'est pas encore le cas. 2. WiMAX, le chaud et le froid Le froid : la Haute ...

Pour la première fois une Cour d'Appel a confirmé la condamnation d'un opérateur, sous astreinte, au démontage d'antenne relais de Bouygues Télécom à Tassin la Demi-Lune (Rhône). La Cour d'Appel de Versailles a relevé que les champs, compris de 0,3 à 1,8 V/m respectent les normes du décret français, mais que d'autres pays ont pris des valeurs inférieures. Il considère également que pour faire ...

Le 8e rapport de l'Union Internationale des Télécommunications s'intitule "digitial.life". D'autres agences de l'ONU ont moins de chance pour l'accès à l'eau potable, l'alimentation ou la santé, mais les statistiques de UIT sont impressionnantes. Il a fallu 125 ans pour que, en 2001, le premier milliard de lignes de téléphonie fixe soit atteint. En seulement 21 ans, le mobile a atteint son premier ...

L'Agence française de sécurité sanitaire et environnementale a publié en juin 2005 un rapport dans la continuité de ses précédents avis. Compilant de nombreuses études, il conclut qu'il n'y a toujours pas de risques avérés, ni du côté des équipements d'utilisateurs, ni du côté des stations d'émissions. Une étude (TNO sur l'UMTS) qui pouvait légitimement susciter des inquiétudes va être répliquée ...

L'Agence française de sécurité sanitaire et environnementale a publié en juin 2005 un rapport dans la continuité de ses précédents avis. Compilant de nombreuses études, il conclut qu'il n'y a toujours pas de risques avérés, ni du côté des équipements d'utilisateurs, ni du côté des stations d'émissions. Il préconise toutefois des précautions côté utilisateurs de téléphone et un "principe d' ...

Le Conseil d'Etat a validé l'ordonnance du 27 aout 2004 du TA de Marseille, qui n'avait pas considéré l'arrêté du Maire de Port de Bouc comme illégal. Cet arrêté interdit l'implantation de stations-relais dans un périmètre de 300m autour des sites sensibles. La plupart des arrêtés similaires avaient jusqu'ici été invalidés.

Pour un mois, à l'occasion du 60ème anniversaire du Débarquement en Normandie, Cityzen Télévision a obtenu une autorisation temporaire de diffusion hertzienne. Une programmation spéciale a accompagné l'événement.

L'AMF et 3 les opérateurs de téléphonie mobile ont signé un ''guide des bonnes pratiques entre maires et opérateurs''. Il se définit comme ''une série d'engagements pouvant s'appliquer sans autre procédure'', tout en précisant qu'il est possible de signer un document au niveau local pour ''la mise en œuvre de ces bonnes pratiques''. En quelque sorte, il se substitue aux chartes, ou bien en ...

L'AMF et les opérateurs de téléphonie mobile ont co-signé un guide sur les implantations d'antennes relais, qui comprend des engagements des collectivités et des opérateurs. Le document (sous une forme non définitive) est consultable en format pdf Vous trouverez ci-dessous une analyse de l'Avicam sur ce document. Ce guide est important à connaître, car les opérateurs ont prévu de communiquer dans ...

Ce guide vise à créer les conditions d'un dialogue entre maires et opérateurs et d'une information transparente à l'égard des administrés et des riverains d'antennes ; cela pour tout nouveau projet d'installation ou de modification substantielle d'une antenne-relais. Ce Guide s'applique à toutes les communes sans autre procédure et pour tout nouveau projet (nouvelle antenne-relais ou modification ...

- Réponse ministérielle - Le rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé, publié le 7 novembre 2002 et le premier avis sur la téléphonie mobile de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale, rendu le 17 avril 2003, ont guidé le Gouvernement dans ses actions visant à garantir ...

Ce texte a été signé en décembre 2003