Économie / Réglementaire
- Septembre 2005
14. Intervention de Gabrielle GAUTHEY - Arcep
Gabrielle GAUTHEY, Membre du Collège de l'Arcep ...
- Septembre 2005
3. Actions - Panorama des actions des collectivités françaises
Martial GABILLARD, président de l'Avicca ...
- Septembre 2005
4. Actions - Collectivités publiques : comparaisons internationales et observatoires d'impact
Serge BERGAMELLI, Caisse des dépôts et consignations ...
- Septembre 2005
5. Actions - Impact du réseau départemental du Tarn
Thierry CARCENAC, Président du Conseil général du Tarn ...
- Septembre 2005
7. Actions - Irisé : Utilisation et bilan commercial de la DSP
Etienne ANDREUX, Directeur général du Sipperec ...
- Août 2005
Faut-il payer l'Etat pour aménager son territoire ?
Malgré la demande de l'ARF et celle de l'Avicca, le critère du montant financier pèsera aussi lourd que celui de l'aménagement du territoire dans l'attribution des deux licences WiMAX régionales. ...
- Août 2005
Décrets : rien ou plus tard
La loi du 9 juillet 2004 prévoyait que certaines obligations pouvaient être imposées aux opérateurs : ...